« Ma LLC américaine doit-elle payer des impôts aux États-Unis ? » C’est la question que nous entendons le plus souvent de la part des fondateurs qui vivent hors des États-Unis. La réponse honnête : cela dépend de ce que fait la LLC et de l’endroit où le travail est réalisé. Pour un propriétaire étranger, une LLC américaine n’est pas imposée automatiquement, et elle n’est pas non plus exonérée automatiquement. Ce guide explique le test que l’IRS utilise, les formulaires qui en découlent, et les questions à vous poser sur votre propre activité.
La réponse courte
Pour préparer votre prochaine étape, consultez nos guides sur les revenus effectivement liés à une activité américaine, le formulaire 1040-NR du propriétaire d’une LLC, le formulaire 1065 d’une LLC avec associés étrangers ou la fermeture d’une LLC américaine depuis l’étranger.
- Une LLC à membre unique détenue par une seule personne non américaine est par défaut une disregarded entity (entité transparente). L’IRS regarde donc à travers la LLC, jusqu’à vous, le propriétaire.
- Vous devez l’impôt fédéral américain sur le bénéfice de l’entreprise seulement si ce bénéfice est un effectively connected income (ECI) : un revenu de source américaine lié à une US trade or business.
- Si vous avez de l’ECI, vous déposez le formulaire 1040-NR (votre déclaration personnelle de non-résident) et vous payez l’impôt correspondant.
- Pour toute année avec une transaction à déclarer entre vous et la LLC, c’est-à-dire presque chaque année puisque financer la LLC compte, la LLC dépose le formulaire 5472 avec un formulaire 1120 pro forma. C’est une déclaration, pas une facture d’impôt, et elle s’applique même avec 0 $ de revenus.
- Le Wyoming et le Delaware n’imposent pas le revenu de la LLC au niveau de l’État. Le Delaware prélève en revanche une taxe annuelle forfaitaire sur les LLC.
Comment l’IRS voit une LLC détenue par un étranger
Une LLC avec un seul propriétaire est « transparente » pour l’impôt fédéral sur le revenu, sauf si elle choisit d’être imposée comme une société. Transparente ne veut pas dire ignorée. Cela veut dire que le revenu de la LLC est traité comme le revenu du propriétaire.
La vraie question n’est donc pas « ma LLC paie-t-elle des impôts ? ». C’est : « moi, non-résident, ai-je un revenu imposable aux États-Unis par l’intermédiaire de ma LLC ? » Pour la plupart des activités de services et en ligne, tout se résume à deux notions : une US trade or business et un revenu de source américaine.
Test 1 : exercez-vous une US trade or business ?
Selon l’IRS, une personne étrangère exerce en général une US trade or business lorsqu’elle fournit des services personnels aux États-Unis, ou possède et exploite aux États-Unis une entreprise qui vend des services, des produits ou des marchandises. L’activité doit être « considérable, continue et régulière » (IRS, Effectively connected income, vérifié en octobre 2026).
Ce qui indique plutôt une US trade or business :
- Vous, un salarié ou un agent dépendant faites le travail en étant physiquement aux États-Unis.
- La LLC a un bureau, un entrepôt ou du personnel aux États-Unis.
- Quelqu’un aux États-Unis signe régulièrement des contrats pour la LLC.
- Vous vendez des stocks dont la vente a lieu aux États-Unis.
Ce qui n’en crée pas, à lui seul :
- Avoir une LLC américaine, un EIN ou un compte bancaire américain.
- Avoir des clients américains, si vous faites le travail depuis l’extérieur des États-Unis.
- Une adresse d’agent enregistré au Wyoming ou au Delaware.
- Négocier des actions ou des titres par l’intermédiaire d’un courtier américain. Selon l’IRS, cela ne constitue pas à lui seul une US trade or business.
Test 2 : le revenu est-il de source américaine ?
Pour les services, la source du revenu est l’endroit où le travail est exécuté, pas l’endroit où se trouve le client ou le compte bancaire. Si vous concevez des sites web depuis Lisbonne pour un client au Texas, ces honoraires sont en général un revenu de source étrangère. Si vous vous rendez à New York et faites le même travail sur place, la part gagnée là-bas est de source américaine.
Pour les produits, les règles sont plus détaillées. L’endroit où le titre de propriété est transféré, où les biens sont produits et la présence ou non d’un bureau américain peuvent tous compter. Les ventes de stocks et les entrepôts Amazon FBA sont le domaine où nous voyons le plus souvent des fondateurs surpris : regardez de plus près si vous détenez des stocks aux États-Unis.
Mettre le tout ensemble
| Situation | Résultat probable | Déclaration personnelle |
|---|---|---|
| Freelance ou agence, tout le travail fait hors des États-Unis | Généralement pas d’ECI | Généralement pas de 1040-NR |
| SaaS géré depuis l’étranger, sans personnel ni bureau américain | Souvent pas d’ECI, selon les faits | À vérifier avec votre préparateur |
| Vous travaillez aux États-Unis une partie de l’année | Le revenu de ce travail américain est probablement de l’ECI | Form 1040-NR |
| Salariés, bureau ou entrepôt aux États-Unis | ECI probable | Form 1040-NR |
| Revenus locatifs d’un bien immobilier américain | Imposés comme FDAP ou, sur option, comme ECI | Souvent Form 1040-NR |
| Dividendes ou intérêts américains | FDAP : retenue à la source de 30 % sauf si une convention la réduit | Seulement pour demander un remboursement |
Ce sont des tendances, pas des décisions. Un seul fait peut changer la réponse : considérez ce tableau comme une carte pour préparer la discussion, pas comme la discussion elle-même.
Ce que signifie FDAP, et pourquoi c’est différent
FDAP désigne les revenus fixes, déterminables, annuels ou périodiques : dividendes, intérêts, loyers, redevances. Pour un non-résident, le FDAP de source américaine est généralement imposé à un taux forfaitaire de 30 % que le payeur retient à la source, sauf si une convention fiscale prévoit un taux plus bas. Il n’est pas imposé à travers le bénéfice de votre entreprise, et vous ne déposez pas de déclaration pour lui, sauf si la retenue était erronée ou si vous voulez demander un taux conventionnel que vous n’avez pas obtenu.
C’est pourquoi le bon formulaire de retenue est si important quand une entreprise américaine paie votre LLC. Nous l’expliquons pas à pas dans W-9 ou W-8BEN-E ? Ce que votre LLC détenue par un étranger remet à un client.
Quand déposer le formulaire 1040-NR
L’IRS précise qui doit déposer. Un non-résident doit déposer une déclaration s’il a exercé une US trade or business pendant l’année, ou s’il a eu un revenu américain dont l’impôt n’a pas été entièrement retenu à la source (IRS, Taxation of nonresident aliens, vérifié en octobre 2026). Vous pouvez aussi déposer pour demander le remboursement d’un impôt retenu par erreur.
L’ECI est imposé après déductions aux mêmes taux progressifs que ceux des citoyens américains. Un non-résident qui dépose le formulaire 1040-NR a besoin d’un ITIN (ou d’un SSN). Si vous n’en avez pas encore, la demande d’ITIN sur le formulaire W-7 est jointe à la déclaration. Notre guide de l’ITIN couvre cette démarche.
Les conventions fiscales : ce qu’elles peuvent et ne peuvent pas faire
Les États-Unis ont des conventions fiscales sur le revenu avec de nombreux pays. Une convention peut :
- Réduire ou supprimer la retenue à la source sur les dividendes, les intérêts et les redevances.
- Prévoir que le bénéfice d’une entreprise n’est imposable aux États-Unis que si vous y avez un établissement stable (permanent establishment), ce qui est généralement un test plus étroit que « US trade or business ».
Pour faire valoir une position conventionnelle sur le bénéfice d’une entreprise, vous la déclarez en général dans votre déclaration, souvent avec le formulaire 8833. Une convention ne supprime pas l’obligation de déposer le formulaire 5472. L’IRS tient la liste des conventions et leurs textes.
Votre pays de résidence compte aussi
Les règles américaines ne sont que la moitié du tableau. La plupart des pays imposent leurs résidents sur leurs revenus mondiaux, et certains traitent une LLC américaine comme une société, d’autres comme une entité transparente. Un revenu que les États-Unis n’imposent pas peut être pleinement imposable là où vous vivez. Avant de vous appuyer sur « les États-Unis n’imposent pas cela », vérifiez comment votre pays de résidence traite le bénéfice d’une LLC.
Commencez par le guide de votre résidence fiscale : Royaume-Uni, Allemagne, Inde, France ou Brésil. Chacun présente des questions locales à examiner avec votre conseiller avant de créer ou d’alimenter une LLC américaine.
La déclaration qui concerne tout le monde : le formulaire 5472
Quelle que soit votre réponse sur l’ECI, une LLC à membre unique détenue par un étranger dépose le formulaire 5472 joint à un formulaire 1120 pro forma pour chaque année comportant une transaction à déclarer, et verser de l’argent à la LLC ou en retirer en est une. Il déclare l’argent et les biens qui circulent entre vous et la LLC. Il s’applique même avec 0 $ de revenus. Il est dû le 15 avril pour une LLC suivant l’année civile, ou le 15 octobre avec une extension sur formulaire 7004 déposée avant la date d’origine (IRS, Instructions for Form 5472, vérifié en octobre 2026).
La pénalité pour un formulaire manquant est de 25 000 $ par formulaire et par an, indépendamment de tout impôt sur le revenu (IRS, Instructions for Form 5472, vérifié en octobre 2026). Notre guide Form 5472 expliqué décrit ce qui y figure.
Impôts d’État au Wyoming et au Delaware
Ni le Wyoming ni le Delaware n’imposent le revenu d’une LLC qui n’exerce aucune activité dans l’État. Le Wyoming prélève chaque année une taxe de licence liée au rapport annuel, de 60 $ au minimum. Le Delaware prélève une taxe annuelle forfaitaire de 400 $ sur les LLC, due le 1er juin (Delaware Division of Corporations, vérifié en octobre 2026). Consultez notre guide de la taxe des LLC du Delaware pour voir comment cela fonctionne.
Si votre entreprise a des salariés, des stocks ou un bureau dans un autre État, cet État peut exiger son propre enregistrement et son propre impôt. La création au Wyoming ou au Delaware ne tranche pas ce point.
FAQ
Une LLC du Wyoming doit-elle payer des impôts américains si je vis à l’étranger ?
Pas automatiquement. Le Wyoming n’a pas d’impôt d’État sur le revenu, mais la question fédérale est de savoir si vous avez un effectively connected income. Si vous faites le travail hors des États-Unis et n’avez ni bureau ni personnel américain, vous n’avez souvent pas d’ECI. Si vous en avez, vous déposez le formulaire 1040-NR.
J’ai des clients américains. Cela crée-t-il un impôt américain ?
Pas en soi. Pour les services, la source du revenu est l’endroit où le travail est exécuté. Des clients américains qui paient un travail que vous faites à l’étranger créent généralement un revenu de source étrangère.
Ai-je besoin d’un ITIN ?
Seulement si vous devez déposer le formulaire 1040-NR ou demander des avantages conventionnels qui en exigent un. Vous n’avez pas besoin d’un ITIN pour créer la LLC, obtenir un EIN ou déposer le formulaire 5472.
Puis-je choisir l’impôt des sociétés à la place ?
Oui. Une LLC à membre unique peut choisir d’être imposée comme une C corporation avec le formulaire 8832. La société paie alors 21 % d’impôt fédéral sur son propre bénéfice et dépose un formulaire 1120 complet. Notre guide LLC ou C-Corp compare les deux.
Nous préparons chaque année le formulaire 5472 et le 1120 pro forma via Federal Tax Filing. Quand votre LLC à membre unique a des revenus d’entreprise américains, nous préparons votre formulaire 1040-NR en même temps que la déclaration de la société, ainsi que le formulaire W-7 si vous avez besoin d’un ITIN. Vous ne savez pas de quel côté de la ligne vous êtes ? Dites-nous comment fonctionne votre activité et nous vous indiquerons les déclarations qui correspondent à votre situation.
